MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place pour le site restaurant-les-santons.fr (ci-après le “site”) la présente politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016  (ci-après le “Règlement Général sur la Protection des Données” ou “RGPD”) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Libertés et toute loi ou réglementation qui viendrait la compléter ou la substituer (ci-après la “Réglementation Applicable”), SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS informe ses utilisateurs que dans le cadre de l’offre proposée sur le site “restaurant-les-santons.fr”, elle est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel telles que définies par la Réglementation Applicable et en particulier l’article 4 du RGPD.

La version actuellement en ligne de cette politique est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

 

Article 1 MENTIONS LÉGALES:

1.1 Le site:

restaurant-les-santons.fr

1.2 : L’éditeur:

SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS,

demeurant : 743 RTE NATIONALE 83310 GRIMAUD, n° SIREN: 438230880,

n° de téléphone: +33 (0)4 94 43 21 02,

adresse mail: lessantons@wanadoo.fr

1.3: L’hébergeur:

restaurant-les-santons.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann , 59100 Roubaix.

Article 2 -ACCÈS AU SITE:

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3- CONTENU DU SITE:

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4- GESTION DU SITE:

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – RESPONSABILITÉS:

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site des utilisateurs est leur entière responsabilité. Ils doivent prendre toutes les mesures appropriées pour protéger leur matériel et leurs propres données notamment d’attaques virales par Internet. Ils sont par ailleurs seuls responsables des sites et données qu’ils consultent.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre des utilisateurs :

  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par eux de la présente politique.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés aux utilisateurs, à des tiers et/ou à leur équipement du fait de leur connexion ou de leur utilisation du site et ils renoncent à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de leur utilisation du site, il pourra se retourner contre eux pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 – LIENS HYPERTEXTES:

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

Article 7 – COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES:

Dans le cadre de la gestion du site et de son offre, SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS est susceptible de collecter les données à caractère personnel suivantes :

  • Nom et prénom
  • Adresse
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone
  • Données financières relatives à la carte de crédit de l’utilisateur.

Les données collectées sont uniquement celles strictement nécessaires à l’offre de produits et l’exécution de services à destination de ses utilisateurs :  

  • elles peuvent servir à des fins de contact et de communication, pour la fourniture de conseils, la gestion de commandes en ligne, le suivi de la relation, et plus généralement la gestion des opérations lui permettant de communiquer avec les utilisateurs;
  • elles peuvent également servir à des fins de réalisation d’analyses telles que le suivi des tendances, des actions marketings, des taux de clics, visant notamment l’amélioration du site, ses produits et/ou services;
  • sous réserve de son absence d’opposition, les utilisateurs peuvent recevoir des emails, newsletters, ebooks, vidéos, offres commerciales, réponses à un quizz en ligne, informations sur des événements incluant notamment la mise à jour de certaines fonctionnalités, le lancement de nouveaux produits et d’autres contenus informationnels sur différents sujets, lesquels restent strictement lié aux produits et services de SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS.

Article 8 – DROITS LIES AUX DONNEES A CARACTERE PERSONNEL:

Conformément à la Réglementation Applicable, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Le droit d’accès : Ils peuvent adresser une demande afin de connaître les données personnelles les concernant
  • Le droit de rectification : Si les données à caractère personnel détenues par le site sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
  • Le droit d’effacement : Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel.
  • Le droit à la limitation du traitement notamment dans l’hypothèse où :
    • ils contestent l’exactitude des données à caractère personnel,
    • le traitement des données à caractère personnel est illicite et qu”ils souhaitent le limiter plutôt que de demander la suppression de ces dernières,
    • ils souhaitent que les données à caractère personnel soient conservées car nécessaires à la constatation, l’exercice ou la défense de leurs droits en justice,
    • ils sont opposés au traitement de données à caractère personnel, pendant la période au cours de laquelle il est vérifié que SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS vérifie qu’elle n’a pas d’autres motifs légitimes prépondérants pour poursuivre leur traitement.
  • Le droit de s’opposer au traitement des données sous réserve d’une justification légitime tenant à la particularité de leurs situations.  
  • Le droit à la portabilité : Ils peuvent obtenir et réutiliser une copie des données à caractère personnel.
  • Le droit de faire parvenir des directives spéciales relatives au sort des données à caractère personnel après leurs morts.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande  :

par email à : lessantons@wanadoo.fr

ou par courrier à : 743 RTE NATIONALE 83310 GRIMAUD

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

Article 9 – RECOURS

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL dont les site est accessible via https://www.cnil.fr ou de toute autorité compétente. Ils sont encouragés à contacter l’éditeur du site au préalable, avant le dépôt d’une telle réclamation.

Article 10 – POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONNÉES:

Le site conserve les données à caractère personnel pour la durée strictement nécessaire à la prestation de  service, l’offre de produits et l’assistance y afférente.

Les données à caractères personnel peuvent également être conservées pendant les durées de prescriptions légales, et ce même  même après la fermeture d’un compte ou la fin d’une prestation de service, afin notamment de : respecter les obligations comptables et fiscales, régler des litiges, empêcher les fraudes.

Article 11- PARTAGE DES DONNÉES A CARACTERE PERSONNEL AVEC DES TIERS:

Le cas échéant, les données à caractère personnel pourront être transmises à un tiers, et/ou à des sous-traitants de  SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS.

En aucun cas, SOC EXPLOIT RESTAURANT LES SANTONS,ni aucun de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données à caractère personnel des utilisateurs de son site.

Les données à caractère personnel peuvent être utilisées et partagées avec des tiers exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

  • quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
  • lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site, des informations accessibles au public ;
  • quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
  • quand le site recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec la Réglementation Applicable ;
  • si la loi l’exige, le site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Article 12 – OFFRES COMMERCIALES:

Les utilisateurs sont susceptibles de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. S’ils ne le souhaitent pas, ils peuvent adresser un email à l’adresse suivante :

contact@restaurant-les-santons.fr

Les données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale. En cas de refus, un email peut être adressé à:

contact@restaurant-les-santons.fr

Si, lors de la consultation du site, les utilisateurs accèdent à des données à caractère personnel, ils doivent s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Article 13 – COOKIES:

Un « cookie » est un petit fichier contenant des données qui est installé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé.

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience en ligne des utilisateurs et afin de mieux comprendre comment les services offerts sont appréhendés par ces derniers. Les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement.

Les cookies suivants sont présents sur ce site :

  • Cookies nécessaires : ils sont indispensables pour garantir une utilisation correcte du site, telles que l’accès à une zone sécurisée. Sans ces cookies, certains services comme les pages de transaction et les comptes de connexion sécurisée, ne seraient pas possibles.
Nom du cookie Posé par Finalité Expiration
jetpack_sso_nonce Jetpack Utilisé pour la vérification du nonce. Il sert à sécuriser l’interaction entre l’internaute et le site 1 jour
wc_cart_hash_# Woocommerce Utilisé par Woocommerce pour se rappeler du contenu d’un panier d’achat A la fin de la session
wc_fragments_# Woocommerce Utilisé par Woocommerce pour se rappeler du contenu d’un panier d’achat A la fin de la session
wordpress_test_cookie WordPress Utilisé par WordPress pour vérifier si les cookies sont activtés dans le navigateur A la fin de la session
SERVERID567 NA Permet de rafraîchir les page du site A la fin de la session

 

  • Cookies fonctionnels : ils servent à diverses fins liées à la présentation, aux performances et aux fonctionnalités du site. Leur but général est cependant d’améliorer l’expérience des utilisateurs ainsi que leur appréciation.
Nom du cookie Posé par Finalité Expiration
et_bloom_optin_optin_7_ef7656ae27_imp Elegant Theme Permet d’enregistrer les informations requises pour l’envoi d’une newsletter 1 an

 

  • Cookies statistiques : ils permettent de comprendre comment les utilisateurs interagissent avec le site.
Nom du cookie Posé par Finalité Expiration
_ga Google Analytics Permet de connaître l’utilisation et les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement ou la façon dont le contenu est présenté. 2 ans
_gat Google Analytics Permet de connaître l’utilisation et les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement ou la façon dont le contenu est présenté. A la fin de la session
_gid Google Analytics Permet de connaître l’utilisation et les performances du site et d’en améliorer le fonctionnement ou la façon dont le contenu est présenté. A la fin de la session

 

  • Cookies marketing : ils sont utilisés pour effectuer le suivi des utilisateurs au travers des sites Web. Le but est d’afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Nom du cookie Posé par Finalité Expiration
_fbp Facebook Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. A la fin de la session
jetpack_sso_original_request Jetpack Permet de conserver l’URL de la demande de connexion originale. A la fin de la session
NID Google Recaptcha Enregistre un identifiant qui identifie l’appareil de l’utilisateur ou visiteur récurrent. Cet identifiant est utilisé pour des annonces ciblées.
rc::a Google Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois qu’un même visiteur a le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour le visiteur spécifique. A la fin de la session
rc::b Google Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois qu’un même visiteur a le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour le visiteur spécifique. A la fin de la session
rc::c Google Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois qu’un même visiteur a le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour le visiteur spécifique. A la fin de la session
tk_lr wordpress Permet de collecter des informations de mesure pour améliorer l’expérience du visiteur. 1 an
tk_or wordpress Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing approprié au visiteur. 5 an
tk_r3d Jetpack Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing approprié au visiteur. 2 jours
tk_tc Jetpack Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing approprié au visiteur. A la fin de la session

 

Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en utilisant le site, les utilisateurs acceptent de recevoir des cookies conformément à la présente politique de confidentialité.  

Afin de gérer les cookies au plus près de leurs attentes, les utilisateurs sont invités à paramétrer leur navigateur en tenant compte de la finalité des cookies. Ci-dessous les instructions relatives à la gestion et à la désactivation des cookies, en fonction des navigateurs :

 

 

  • Internet Explorer

 

    • Cliquer sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
    • Cliquer sur Confidentialité, cliquer sur Avancé.
    • Dans la fenêtre Cookies, sélectionner ses préférences.

 

  • Google Chrome

 

    • Cliquer sur le bouton Menu, puis Paramètres.
    • Cliquer sur le lien Afficher les paramètres avancés.
    • Dans la section Confidentialité, cliquer sur le bouton Paramètres de contenu.
    • Puis dans la section Cookies, sélectionner ses préférences.

 

  • Mozilla Firefox

 

    • Cliquer sur le bouton Menu, puis sélectionnez Options / Préférences.
    • Sélectionner Vie privée.
    • Dans la zone Historique, pour l’option Règles de conservation, sélectionner Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
    • Cocher ou décocher la case Accepter les cookies, puis sélectionner ses préférences.

 

  • Safari

 

    • Cliquer sur le menu Safari, puis sur Préférences.
    • Cliquer sur l’onglet Sécurité.
    • Dans la section Bloquer les cookies, sélectionner ses préférences.

 

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, les utilisateurs sont invités à consulter le site de la CNIL et en particulier son guide relatif à la la maîtrise des données

Article 14 – PHOTOGRAPHIE ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS:

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 15 – LOI APPLICABLE:

La présente politique est régie par la loi française et soumise à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 – CONTACT:

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, les utilisateurs peuvent laisser un message à l’adresse suivante : contact@restaurant-les-santons.fr.